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Colloque organisé par l’Association française pour l’histoire de la justice (AFHJ), sous la responsabilité de Jean-Paul Jean, président de chambre honoraire à la Cour de cassation, secrétaire général de l’AHJUCAF (Cours suprêmes judiciaires francophones), et Alain Moreau, notaire honoraire à La Rochelle, ancien président de l’Institut international de l’histoire du Notariat, président de l’association des amis des archives départementales de Charente-Maritime, l’un et l’autre vice-présidents de l’AFHJ.
En partenariat avec l’Association des Hautes juridictions de cassation ayant en partage l’usage du français (AHJUCAF), et la participation du Conseil départemental de Charente-Maritime, de la Mairie de La Rochelle, de l’Université de La Rochelle, des Archives départementales de la Charente-Maritime, de la Chambre des notaires de la Charente-Maritime, de l’Association des amis des archives départementales de la Charente-Maritime, de l’Académie des Belles-Lettres de La Rochelle et de l’association « Soutenir l’orgue de La Rochelle ».
Vendredi 24 janvier 2020
Conseil départemental de Charente-Maritime
Matinée
9h30-10h. Accueil des participants
10h. Ouverture du colloque
Dominique Bussereau, Président du Département de la Charente-Maritime et de l’Assemblée des Départements de France, ancien Ministre
Michel Parent, Vice-président du Département de la Charente-Maritime
Denis Salas, Président de l’AFHJ
Jean-Paul Jean, Secrétaire général de l’AHJUCAF, Vice-président de l’AFHJ
Alain Moreau, Président de l’Association des amis des archives départementales, Vice-président de l’AFHJ
10h30. Le commerce de l’esclavage
Séance présidée par Claude Gauvard,
Professeure émérite d’histoire du Moyen Âge
à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Vice-présidente de l’AFHJ
Claude Gauvard, L’esclavage, une longue histoire en Europe
Louis-Gilles Pairault, Directeur des archives départementales de Charente-Maritime, La Rochelle et la traite négrière : ressources archivistiques
Albert-Michel Luc, Docteur en histoire, inspecteur honoraire de l’Education nationale, La traite à travers le journal de Claude-Vincent Polony, capitaine négrier
Pascal Even, conservateur général honoraire du patrimoine, L’esclavage à travers les actes notariés
Débat
12h30. Déjeuner (Buffet sur place)
Après-midi
14h. L’esclave : une identité sans droit
Séance présidée par Denis Salas, Magistrat, Président de l’AFHJ
Sabine Noël, Docteure en histoire de l’Université de La Rochelle, Familles interdites entre Blancs et Noirs à l’île Bourbon/La Réunion jusqu’à l’abolition de l'esclavage (1665-1848)
Didier Poton de Xaintrailles, Agrégé d’histoire, Professeur émérite d'histoire à l'Université de La Rochelle, Président du Musée rochelais d'histoire protestante, Les protestants et la traite négrière : la Rochelle au XVIIIe siècle
Frédéric Charlin, Maître de conférences en histoire du droit à l’Université Grenoble Alpes, Droit naturel et culture catholique chez le juge face à l’esclavage colonial sous la monarchie de Juillet
Débat
15h45-16h. Pause
16h. L’esclave, sujet de droit avant l’abolition
Séance présidée par Malick Sow,
Président de chambre à la Cour suprême du Sénégal
Claudy Valin, Avocat au Barreau de La Rochelle, ancien Bâtonnier, La défense des esclaves en justice
Laurent Zuchowicz, Procureur de la République près le tribunal de grande instance de La Rochelle, L’affaire de l’esclave Furcy
Jean-Paul Jean, Président de chambre honoraire à la Cour de cassation, Secrétaire général de l’AHJUCAF, La Cour de cassation et l’esclavage
Débat
17h30. Présentation de l’exposition Aimé Césaire et la mémoire de l’esclavage, par André Bendjebbar, Agrégé de l’Université, Docteur en histoire
19h30. Concert d’orgue en l’église Saint-Sauveur
Samedi 25 janvier 2020
Musée maritime de La Rochelle
Matinée
9h30. Ouverture : Jean-François Fountaine, Maire de La Rochelle
9h45. Esclavage et droit : évolutions et ruptures historiques
Séance présidée par Jean-Paul Jean, Président de chambre honoraire
à la Cour de cassation, Secrétaire général de l’AHJUCAF
Jacques Bouineau, Agrégé des facultés de droit, Docteur en histoire médiévale, Professeur émérite à l’Université de La Rochelle, Entre statut juridique et dépendance sociale : l’esclave, de l’Empire romain au XVIIIe siècle
Bernard Gainot, Maître de conférences honoraire en histoire moderne à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne, HDR, Les Révolutionnaires face à l’esclavage
Michel Erpelding, Docteur en droit public de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Chargé de recherche à l’Institut Max Planck de Luxembourg, Le droit international relatif à l’esclavage : de la réglementation du commerce international des captifs au droit universel de ne pas être traité en esclave
Débat
11h-11h15. Pause
Malick Sow, Président de chambre à la Cour suprême du Sénégal, La traite des êtres humains depuis l’Afrique, d’hier à aujourd’hui
Michel Massé, Professeur émérite, et Bernadette Aubert, Maîtresse de conférences à la Faculté de droit de l’Université de Poitiers, L’esclavage, crime contre l’humanité
Débat
12h15-12h30. Conclusion du colloque par Denis Salas, Président de l’AFHJ
Après-midi (14h). Visite guidée du Musée du Nouveau Monde à La Rochelle
(Réservée aux intervenants)
Participants
Bernadette Aubert, maîtresse de conférences à la Faculté de droit de l’Université de Poitiers
André Bendjebbar, agrégé de l’Université, docteur en histoire, membre de l’AFHJ
Jacques Bouineau, agrégé des facultés de droit, professeur émérite à l’Université de La Rochelle
Frédéric Charlin, maître de conférences en histoire du droit à l’Université Grenoble Alpes
Michel Erpelding, docteur en droit public de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, chargé de recherche à l’Institut Max Planck de Luxembourg
Pascal Even, conservateur général honoraire du patrimoine
Bernard Gainot, maitre de conférences honoraire en histoire moderne à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Claude Gauvard, professeur émérite d’histoire du Moyen Âge à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne, vice-présidente de l’AFHJ
Jean-Paul Jean, président de chambre honoraire à la Cour de cassation, secrétaire général de l’AHJUCAF, vice-président de l’AFHJ
Albert-Michel Luc, docteur en histoire, Inspecteur honoraire de l’Education nationale
Michel Massé, professeur émérite de droit privé et de sciences criminelles à l’Université de Poitiers
Alain Moreau, notaire honoraire à La Rochelle, ancien président de l’Institut international de l’histoire du Notariat, président de l’Association des amis des archives départementales de Charente-Maritime, vice-président de l’AFHJ
Sabine Noël, docteure en histoire de l’Université de La Rochelle, bibliothécaire
Louis-Gilles Pairault, archiviste-paléographe, conservateur en chef du patrimoine, directeur des archives départementales de Charente-Maritime
Didier Poton de Xaintrailles, agrégé d’histoire, professeur émérite d'histoire à l'Université de La Rochelle, président du Musée rochelais d'histoire protestante
Denis Salas, magistrat, président de l’Association Française pour l’Histoire de la Justice
Malick Sow, président de chambre à la Cour suprême du Sénégal, directeur du service de documentation et d'études de ladite Cour
Claudy Valin, avocat au Barreau de La Rochelle, ancien Bâtonnier de l’Ordre, docteur en droit et en histoire
Laurent Zuchowicz, procureur de la République près le tribunal de grande instance de La Rochelle
Notices bio-bibliographiques
Bernadette AUBERT
Maîtresse de conférences, habilitée à diriger des recherches, Bernadette Aubert est co-responsable du Master « Droit et justice pénale » à la Faculté de droit de l’Université de Poitiers.
Elle est co-organisatrice d’un séminaire de recherche à la Maison d’Izieu, mémorial des enfants juifs exterminés, sur le thème suivant : « Le rôle des procès dans la construction mémorielle des crimes de masse » ; séminaire à l’intention de deux Masters de droit pénal (Poitiers et Lyon), en partenariat avec la direction du site.
Bernadette Aubert est par ailleurs présidente de l’association « Concours de droit pénal international Claude Lombois ».
Parmi ses publications, on mentionnera : « Le jugement des responsabilités politiques par les juridictions pénales internationales ad hoc », in La pénalisation des responsabilités politiques en droit interne et en droit international (Travaux de l’Institut de sciences criminelles de Poitiers, Vol. XXVI, Cujas, 2008) ; « Les infractions portant atteinte aux valeurs essentielles pour l’humanité : une construction législative inaboutie », in Droit répressif au pluriel : droit interne, droit international, droit européen, droits de l’homme. Liber amicorum en l’honneur de Renée Koering-Joulin (Anthemis, 2014) ; « Réflexions sur la peine en droit international pénal », in Ineffectivité des peines (Travaux de l’Institut de sciences criminelles de Poitiers, Vol. XXIX, Lextensoéd., LGDJ, 2015) ; « Arrêt sur histoires de femmes » (en collab. avec L. Leturmy), in Humanisme et justice. Mélanges en l’honneur de Geneviève Giudicelli-Delage (Paris, Dalloz, 2016) ; « La responsabilité pénale des politiques, «les biens mal acquis» de Teodoro Nguema Obiang Mangue », in Les responsabilités, E. Berry, D. Gantschnig, L. Gatti ; D. Veillon, dir. (2018) ; « Le féminicide et autres violences à l’égard des femmes, Droit international et droits nationaux », in On tue une femme. Histoire et actualités du féminicide (Hermann, 2019) ; « La traite des êtres humains : atouts et limites d’une infraction tentaculaire », colloque des 6-7 juin 2019 à Bordeaux : Traite des êtres humains, de la diversité des pratiques à l’unité de la qualification.
André BENDJEBBAR
André Bendjebbar est agrégé de l'Université, docteur en histoire, diplômé de Science Po. Il a mené une carrière d'enseignant-chercheur dans différents établissements d'enseignement. Il a été chef du service culturel du musée de l'Armée, à Paris, et chargé de mission au ministère de la Défense.
Ses premiers travaux ont porté sur l'Anjou au XVIIIe siècle (vie quotidienne), puis il a dirigé ou écrit de nombreuses ouvrages scolaires aux éditions Hachette et Istra. Ses publications de type universitaire se sont poursuivies par un essai sur Libération vécue, Libération rêvée, (vie quotidienne). Ses recherches nouvelles l'ont conduit à décrypter le monde colonial : il a réédité les oeuvres de Gaston Monnerville, écrit une biographie sur Jean Galmot (deux ouvrages parus au Cherche Midi éditeur). Sa thèse de doctorat consacrée à La bombe atomique et deux Républiques a été soutenue à Science Po Paris. Elle a fait l'objet d'une publication au Cherche Midi éditeur.
À ces travaux, se sont ajoutés de nombreux articles, des commissariats d'exposition et des créations audiovisuelles pour France Télévision. Ses recherches actuelles portent sur le droit coutumier dans les outre-mer.
Jacques BOUINEAU
Agrégé des facultés de droit et docteur en histoire médiévale, Jacques Bouineau a été successivement professeur aux universités de Poitiers, Paris X-Nanterre et La Rochelle ; il a aussi été chargé de cours à l’Université de Paris V, professeur associé aux écoles de Coëtquidant-Saint-Cyr, professeur invité aux universités de Séville, Piémont oriental et Aïn Shams (Le Caire) ; il fut enfin professeur délégué à l’Université du Caire. Il est président de l’association Méditerranées, de l’association « Antiquité-Avenir. Réseau des associations liées à l’Antiquité », directeur du CEIR (Centre d’Études Internationales sur la Romanité) et professeur d’histoire du droit. Il est enfin membre de l’Académie de La Rochelle et de l’Académie de Saintonge.
Parmi ses principales publications, on mentionnera : 1789-1799 : Les Toges du Pouvoir ou la Révolution de Droit Antique (Association des Publications de l'Université de Toulouse-le-Mirail et éditions Eché, 1986) ; Histoire des Institutions, Ier -XVe siècle (Litec, 1994) ; en collab. avec Jérôme Roux, 200 ans de Code civil (Association pour la diffusion de la pensée française - ministère des Affaires Etrangères, 2004) ; Traité d’histoire européenne des institutions, Ier-XVe siècle (Litec, 2004) ; Traité d’histoire européenne des institutions, XVIe-XXe siècle, (Litec, 2009).
En tant que directeur de la collection « Méditerranées », chez L’Harmattan, on ajoutera la quasi-totalité des ouvrages publiés depuis 2006 ; actuellement sous presse L’Environnement méditerranéen (à paraître en 2020).
Frédéric CHARLIN
Maître de conférences en histoire du droit à l’Université Grenoble Alpes, Frédéric Charlin est titulaire d’un doctorat intitulé Homo Servilis. Contribution à l’étude de la condition juridique de l’esclave dans les colonies françaises, 1635-1848 (obtenu à l’Université de Grenoble en 2009). Il a été chargé d’enseignements à la Faculté de droit de Grenoble de 2005 à 2011, puis maître de conférences en droit privé à l’Université de Dijon de 2013 à 2017. Il est rattaché à divers centres de recherches et associations, comme membre (CESICE ; HDC ; SHD ; AHFD) ou membre associé (CREDIMI ; GREHDIOM). Il est également conseiller scientifique de l’IDH (Institut des droits de l’homme, rattaché à l’Ordre des avocats de Grenoble).
Auteur de plusieurs contributions sur le droit colonial, il consacre une autre partie de ses recherches à la jurisprudence de la Cour de cassation au XIXe siècle et aux sources du droit.
Parmi ses principales publications, on signalera : « La condition juridique de l’esclave sous la monarchie de Juillet » (communication à l’Institut DOGMA, 14-15 oct. 2008, L’esclavage : la question de l’homme, histoire, religion, philosophie, droit, parue dans la revue Droits en 2010 (n°52, 2012) ; « La nature juridique de l’affranchissement de l’esclave dans les colonies françaises : d’une liberté octroyée au ‘‘droit’’ à la liberté » (communication aux Journées d’histoire du droit de Grenoble, 27-30 mai 2009, parue dans M. Mathieu, dir., Droit naturel et droits de l’homme, PUG, 2011) ; « Une forme de résistance judiciaire à l’esclavage : les actions en affranchissement devant les juridictions françaises au XIXe siècle », parue dans Justices en Guyane. À l’ombre du droit (dir. S. Humbert, Y. Urban, AFHJ, La Documentation française, coll. Histoire de la Justice, n°26, 2016) ; « Les modes de répression servile aux colonies et le droit pénal moderne » (communication au colloque organisé par l’AFHJ, le 14 mai 2012, à la Cour de cassation, parue dans P. Ghaleh Marzban, C. Delplanque & P. Chevalier, dir., La Cour de cassation et l’abolition de l’esclavage (Dalloz, Thèmes et commentaires, 2014) ; « Droit romain et Code Noir. Quelques réflexions a posteriori », parue dans la revue électronique Cliothemis (n°8, janvier 2015, rubrique varia).
Michel ERPELDING
Docteur en droit public de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Michel Erpelding est aujourd’hui chargé de recherche à l’Institut Max Planck de Luxembourg pour le droit procédural.
Ses travaux s’intéressent à l’histoire du droit international et des juridictions internationales, y compris dans leurs rapports avec le droit colonial.
Parmi ses principales publications, on peut mentionner : Le droit international antiesclavagiste des « nations civilisées » 1815-1945 (Bayonne/Paris, Institut universitaire Varenne/LGDJ, 2017 ; prix Varenne 2017, prix Jacques-Mourgeon de la Société française pour le droit international en 2018, et prix du Département de droit International et européen de l’École doctorale de droit de la Sorbonne en 2018, mention spéciale au prix de thèse du Comité national pour la mémoire et l’histoire de l’esclavage 2019) ; Peace Through Law: The Versailles Peace Treaty and Dispute Settlement After World War I (Baden-Baden, Nomos, 2019, ouvrage dirigé avec Burkhard Hess et Hélène Ruiz Fabri).
Pascal EVEN
Ancien élève de l'Ecole nationale des Chartes, titulaire du diplôme d’archiviste paléographe (1980) et docteur d'Etat, Pascale Even a été conservateur d’archives au ministère des Affaires étrangères (Archives diplomatiques de Paris, puis responsable du Centre des archives diplomatiques de Nantes, de 1986 à 1993), directeur des Archives départementales de la Charente-Maritime de 1993 à 2001, chef du département de la politique archivistique et de la coordination interministérielle à la direction des archives de France de 2001 à 2009, chargé de la sous-direction de l’accès aux archives et de la coordination du réseau au Service interministériel des archives de France de 2010 à 2013, puis chef du département des archives à la direction des archives du ministère des Affaires étrangères et européennes de 2013 à 2017.
En cette qualité, il a fait paraitre un Guide des sources de l'histoire du Brésil aux Archives du ministère français des Affaires étrangères (Éditions de l’IHEAL, 2014) et un Inventaire des volumes de Bahia, 1673-1901. Correspondance consulaire et commerciale du ministère des Affaires étrangères (Bréal, 2017) ; on lui doit également Les archives privées. Manuel pratique et juridique (avec C. Nougaret ; La Documentation française, 2008). Auteur d’une étude sur Les hôpitaux en Aunis et Saintonge sous l'Ancien Régime (Geste éditions, 2002), il a par ailleurs co-dirigé plusieurs ouvrages, dont Les Etrangers dans les villes-ports atlantiques : Expériences françaises et allemandes XVe-XIXe siècle (avec M. Augeron ; Les Indes savantes éditions, 2011).
Pascal Even est membre correspondant de l’Académie des sciences d’outre-mer, membre du comité des travaux historiques et scientifiques (section d’histoire moderne et des révolutions), Président de la Société des Archives historiques de la Saintonge et de l’Aunis, Président de l’Académie des Belles Lettres, Sciences et Arts de La Rochelle.
Bernard GAINOT
Maître de conférences honoraire en histoire moderne à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne, habilité à diriger des recherches, Bernard Gainot est membre du Comité national pour la mémoire et l'histoire de l'esclavage (mandat 2016 - 2019).
Ses recherches portent sur l'histoire des sociétés coloniales de la période moderne, l'histoire impériale, plus particulièrement les conflits dans les espaces coloniaux entre 1763 et 1830, et l'histoire politique de l'Europe méditerranéenne (France, Italie, Espagne) entre 1792 et 1830.
Il est notamment l'auteur, en collaboration avec Marcel Dorigny, de l'Atlas des esclavages de l’Antiquité à nos jours (Autrement, 2017) ; La Société des Amis des Noirs (1788-1799). Contribution à l'histoire de l'abolition de l'esclavage (Editions de l'Unesco, rééd. en cours) et La colonisation nouvelle (SPM, 2018).
On lui doit également la mise au point sur l'esclavage aujourd'hui, parue dans l'Atlas des droits de l'Homme (dir. C. Wihtol de Wenden, Autrement, 2018), le volume intitulé Couleurs, esclavages, libérations coloniales (1804-1860), réorientation des Empires, nouvelles colonisations : Amériques, Europe, Afrique (Perséides, 2003), la synthèse sur Les officiers de couleur dans les armées de la République et de l'Empire, 1792-1815 (Karthala, 2007), le manuel sur l'Histoire de l'Empire colonial français de Richelieu à Napoléon, 1640-1810 (A. Colin, 2015 ; prix du livre d’histoire des outre-mer en 2017) et l’ouvrage intitulé La révolution des esclaves. Haïti, 1763-1803 (Vendémiaire, 2017 ; prix d'histoire Fet'kann Maryse Condé en 2017).
Claude GAUVARD
Professeur émérite d’histoire du Moyen Âge à l’université Paris1 Panthéon-Sorbonne, où elle a enseigné comme professeur de 1992 à 2009, Claude Gauvard est membre honoraire (senior) de l’Institut universitaire de France (1997-2007). Elle a dirigé l’École doctorale d’Histoire pendant huit ans (1998-2005) et fondé le Collège des écoles doctorales de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (2008-2009). Première femme à présider le jury de l’agrégation d’Histoire (1998-2002), elle a aussi présidé la Société des historiens médiévistes de l’Enseignement supérieur public. Elle co-dirige aux PUF la collection " Le noeud gordien " et la Revue historique.
Ses recherches portent sur l’histoire de la criminalité et de la justice, ainsi que sur l’histoire des pouvoirs, de l’information et de la communication politique aux deux derniers siècles du Moyen Âge. Depuis la publication de sa thèse de doctorat d’Etat, "De grace especial". Crime, Etat et société en France à la fin du Moyen Age (Éditions de la Sorbonne, 1991, nlle éd. 2010), elle a fait paraitre de très nombreux articles et ouvrages, dont Une histoire de France (dir. ; PUF, 2017) et Condamner à mort au Moyen Age. Pratiques de la peine capitale en France, XIIIe-XVe siècle (PUF, 2018).
Claude Gauvard a co-dirigé le Dictionnaire du Moyen Âge (avec A. de Libera et M. Zink, PUF, 2002), Le Paris du Moyen Âge (avec B. Bove ; Belin, 2014), Figures de femmes criminelles, de l'Antiquité à nos jours (avec L. Cadiet, F. Chauvaud, P. Schmitt Pantel, Myriam Tsikounas ; Publications de la Sorbonne, 2010) ; La vengeance en Europe, XIIIe-XVIIIe siècle (avec A. Zorzi ; Publication de la Sorbonne, 2015) ou encore Présumées coupables. Les procès faits aux femmes (L’iconoclaste/Archives nationales, 2016).
Poursuivant sa réflexion sur le métier d’historien, elle a également publié le Dictionnaire de l’Historien (avec J.-F. Sirinelli) ; PUF, 2015).
Jean-Paul JEAN
Président de chambre honoraire à la Cour de cassation, Jean-Paul Jean est Secrétaire général de l’AHJUCAF (Association des Cours suprêmes judiciaires de la francophonie) et Vice-président de l’Association française pour l’histoire de la justice.
Entré à l’ENM en 1978, il a rejoint la Cour de cassation en 2012 et été nommé président de chambre en 2014. Directeur de la Mission de recherche Droit et Justice (1999-2003), habilité à diriger des recherches, professeur associé à l'Université de Poitiers (2003-2015), directeur de séminaires à l’Ecole de Droit Panthéon-Sorbonne (2009-2014), il est membre du comité de rédaction de plusieurs revues, membre du conseil scientifique de la Maison des enfants d’Izieu. Il a été président (2003-2018) du groupe des experts de la CEPEJ (Commission européenne pour l’efficacité de la justice) du Conseil de l’Europe. Il enseigne l’histoire de la justice à Sciences-Po et est intervenant à l'Ecole nationale de la magistrature.
Parmi ses ouvrages, on signalera Juger sous Vichy, Juger Vichy (dir., J-P. Jean, préface de Robert Badinter ; AFHJ, La Documentation française, 2018), Systèmes judiciaires européens : efficacité et qualité (président du groupe des experts ; éd. du Conseil de l'Europe, Les études de la CEPEJ n°26, 2018, 6ème rapport publié depuis 2006), 70 ans après Nuremberg, juger le crime contre l’humanité (dir., avec B. Cotte, P. Ghaleh-Marzban et M. Massé ; Dalloz, coll. Thèmes & commentaires, 2017), Histoire de la justice en France du XVIIIème siècle à nos jours (dir., avec J.-P. Royer, J-P Allinne, B. Durand, N. Derasse, 5ème édition, PUF, 2016), Une justice de qualité pour tous les Etats membres du Conseil de l’Europe (avec R. Gurbanov ; Les études de la CEPEJ n°22, éd. Conseil de l'Europe, 2015), Mieux administrer pour mieux juger. Essai sur l’essor et les enjeux contemporains de l’administration de la justice (dir., avec L. Cadiet et H. Pauliat ; IRJS Editions, déc. 2014), Le Peuple en Justice (dir., avec J-P Allinne et C. Gauvard ; AFHJ/La Documentation française, 2014), Un droit pénal postmoderne ? Mise en perspective des évolutions et ruptures contemporaines (dir., avec M. Massé et A. Giudicelli ; PUF, coll. Droit et Justice, 2009), Le système pénal (La Découverte, coll. Repères, 2008), L’administration de la justice et l’évaluation de sa qualité : Europe et Québec (dir., avec M. Fabri, Ph. Langbroeck et H. Pauliat ; LGDJ, 2005), La qualité de la justice (dir., avec M-L. Cavrois et H. Dalle ; La Documentation française, 2002), Barbie, Papon, Touvier : des procès pour la mémoire (avec D. Salas ; Autrement éd., coll. Mémoires, 2002). Accéder à la bibliographie de JP Jean (225 articles référencés)
Albert-Michel LUC
Inspecteur honoraire de l’Education nationale, chargé de l’action culturelle en milieu scolaire, Albert-Michel Luc est docteur en histoire de l’Université de Poitiers. Il est président d’honneur de nombreuses associations culturelles (AMOP, Association d’histoire et de géographie en pays Aunisien, fondateur Prévention Maif) et administrateur dans un certain nombre d’autres, telles l’Association des amis des archives de Charente-Maritime, la Société rochelaise d’histoire moderne et contemporaine ou la Société d’archéologie et d’histoire de l’Aunis.
Parmi ses principales publications, on mentionnera, avec L.-G. Pairault, Mémoires d'un officier de marine négrier. «Histoire des services à la mer et dans les ports» de Claude-Vincent Polony, 1756-1828 (Geste éditions, 2019) et Journal d’un rochelais sous l’Occupation. Notes de Marcel Delafosse, 1952-1945 (Geste Editions, 2016) ; avec J. Combes, La Charente-Maritime dans la guerre 1939-1945 (De Borée édition, 2014). Albert-Michel Luc a également collaboré à l’écriture d’une Histoire par les textes et documents de la Charente-Maritime, Charente et Deux-Sèvres (Bordessoules éd., 1990). On signalera enfin, pour mémoire, que sa thèse de doctorat a été publiée en 2008 sous le titre Gens de Ré au XVIIIe siècle. Marins d’une terre, terriens de la mer (Le Croît Vif édition) et qu’elle a été primée par l’Académie de marine.
Michel MASSÉ
Professeur émérite de droit privé et sciences criminelles à la Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, Michel Massé est membre du comité de rédaction de la Revue de science criminelle et de droit pénal comparé.
Il a occupé les fonctions de président du conseil scientifique de l'Association Concours Claude Lombois de droit pénal international (dont il a été co-fondateur et le premier président de 2009 à 2015), membre du conseil scientifique de la chaire d'excellence Gestion du conflit et de l'après-conflit de l'Université de Limoges, et membre du conseil scientifique de la Maison d'Izieu, mémorial des enfants juifs exterminés.
Il est co-auteur, avec Bernadette Aubert, d'une partie de l'exposition permanente inaugurée en 2015 à Izieu (trois salles intitulées « De Nuremberg à La Haye, juger les crimes contre l'humanité »).
Michel Massé a fait paraitre une cinquantaine de publications en droit pénal international ; parmi les plus récentes, on mentionnera : 70 ans après Nuremberg. Juger le crime contre l'humanité (codirection avec B. Cotte, J.-P. Jean et P. Ghaleh-Marzban, Dalloz 2017) ; Commentaire des articles 65 (preuve en cas d'aveu de culpabilité) et 66 (présomption d'innocence), in Statut de Rome de la Cour pénale internationale (Commentaire article par article, sous la direction de J. Fernandez, X. Pacreau et M. Ubeda-Saillard).
Alain MOREAU
Alain Moreau est notaire honoraire. Il a exercé comme notaire puis notaire associé à La Rochelle de 1967 à 2006. Il a été membre puis président de la Chambre départementale des notaires (1977/1993).
Titulaire de diverses fonctions professionnelles, et notamment auteur du discours de clôture du congrès mondial du notariat (Berlin 1995) ; coordonnateur général (rapporteur général) du congrès mondial du notariat (Buenos Aires 1998) ; membre du Conseil Permanent de l'Union Internationale du Notariat (2001-2011) et représentant de cet organisme à l'UNESCO ; président, puis président honoraire de l'Institut International d'Histoire du Notariat (IIHN-Le Gnomon).
Membre du Conseil supérieur des archives ; président puis président honoraire (2019) de la Société des Amis des Archives de France – SAAF; président de l'Association des Amis des Archives départementales de Charente Maritime. Alain Moreau est aussi Vice-président de l'AFHJ.
Parmi ses très nombreuses publications, on mentionnera : La fonction notariale, nature/évolution 1788-1980 (Essai. IIHN, 1984 ; seconde édition Socapress, 1989) ; Les métamorphoses du scribe. Histoire du notariat français, avec Préface de Jean Favier (Socapress, 1989) ; Le notaire dans la société française d'hier à demain (Economica, 1999) ; La magistrature de prévention (France édition, 2004 ; également publié en espagnol) ; La grande histoire du notariat (scenario de bande dessinée, Place, 1995).
Alain Moreau a également contribué à de nombreux ouvrages collectifs : Le notaire à l’Opéra (Metallié, 1987) ; Une autre Justice, dir. Robert Badinter (Fayard, 1989) ; Atlas du notariat (Kluver Deventer, 1989) ; Dictionnaire du Second Empire, dir. Jean Tulard (Fayard, 1995) ; Destin d'une loi (conception et direction de l'ouvrage, CSN-IIHN, 2003) ; Le Code Civil, une leçon de légistique (Economica, 2006) ; Notaires, la plume et le sceau (Prat éditions, 2010) ; Les archives notariales (La documentation française, 2013).
Il a participé à de divers travaux académiques et conférences en France et à l'étranger : Allemagne, Algérie, Argentine, Autriche, Belgique, Bulgarie, Brésil, Cameroun, Canada [Québec], Chine, Colombie, Costa Rica, Grèce, Hollande, Italie, Luxembourg, Maroc, Mexique, Pologne, Roumanie, Suisse [O.N.U].
Sabine NOËL
Bibliothécaire de profession, Sabine Noël a obtenu un master en histoire de l’art et archéologie à l’Université de Poitiers, puis un doctorat en histoire et civilisations à l’Université de La Rochelle en 2018.
Sa thèse, réalisée sous la codirection de Didier Poton (Université de La Rochelle) et Prosper Éve (Université de La Réunion), avait pour titre : « Amours invisibles, familles interdites entre Blancs et Noirs à l’île Bourbon (La Réunion) : détours des lois sociales et juridiques des origines à l’abolition de l’esclavage ( 1665-1848) » ; ce travail sera publiée courant 2020 par Les Indes savantes éditions.
Sabine Noël a par ailleurs fait paraitre un article dans la Revue historique de l’océan Indien (RHOI) en novembre 2019, à la suite de sa contribution au colloque de novembre 2018 à Saint-Denis de La Réunion, consacré à L’esclavage sujet d’histoire, enjeu de mémoire, organisé par l’Association historique de l’Océan Indien.
Louis-Gilles PAIRAULT
Louis-Gilles Pairault est archiviste-paléographe (diplômé de l’Ecole nationale des Chartes) et conservateur en chef du patrimoine. Il dirige les Archives départementales de la Charente-Maritime.
Il a publié de nombreuses contributions à des ouvrages scientifiques et a dirigé plusieurs publications sur l’histoire de ce département, notamment Mémoires d'un officier de marine négrier : "Histoire des services à la mer et dans les ports" de Claude-Vincent Polony, 1756-1828 (Geste éditions, 2019, avec A.-M. Luc) ; Entre terres et mers : la Charente-Maritime dans la Grande guerre (Geste, 2018, avec M. Augeron et S. Denis) ; Huguenots d’Aunis et de Saintonge, XVIe-XVIIIe siècle (Les Indes Savantes/Le Croît Vif, 2017, avec M. Hoareau et D. Poton) ; Journal d’un rochelais sous l’Occupation : notes de Marcel Delafosse, 1942-1945 (Geste Editions, 2016, avec A.-M. Luc). Il publie également des ouvrages grand public et des fictions historiques (dernier ouvrage paru : La Saga des Bourbons : Henry, roi de Navarre, Geste, 2018).
Didier POTON de XAINTRAILLES
Didier Poton de Xaintrailles est professeur émérite des universités à l'Université de La Rochelle (Centre de recherches en histoire internationale et atlantique). Agrégé d'histoire, il a soutenu une thèse de doctorat en histoire moderne à l'Université de Montpellier-Paul Valéry (1988) et une Habilitation à diriger des recherches à l'Université de Poitiers (1995).
Son champ est l'histoire des protestants français à l'époque moderne, à partir de l'exemple des églises réformées des basses-Cévennes, puis celles du Centre-Ouest, entre Loire et Gironde, à la suite de sa nomination à l'Université de Poitiers et de La Rochelle, où il a assuré les fonctions de doyen de la FLASH et de directeur-adjoint de l'Ecole Doctorale LPAH (Limoges-Poitiers-La Rochelle).
Il a publié de nombreux articles, des manuels (La vie religieuse en France, XVIe-XVIIIe siècle, Paris, 1994, en coll. avec G. Deregnaucourt ; Histoire des protestants français, XVIe-XVIIIe siècle, Nathan, 1995). Il a collaboré à de nombreuses publications collectives en qualité d’auteur (Les Amériques, Robert Laffont, Bouquins, 2016) et de co-directeur (Les huguenots et l'Atlantique, PUPS/Indes Savantes, 2007 et 2013, vol 1 et vol. 2, avec M. Augeron et B. Van Ruymbeke ; Huguenots et protestants francophones au Québec, Fragments d’histoire, Montréal Novalis, 2014 avec M.-Cl. Rocher, M. Pelchat et Ph. Chareyre ; Les Pays-Bas et l’Atlantique, 1500-1800, PUR, 2009, avec P. Emmer et F. Souty ; Huguenots d’Aunis et de Saintonge, XVIe-XVIIIe siècle, Les Indes Savantes/Le Croît Vif, 2017, avec M. Hoareau et L.G. Pairault). Sa dernière publication ports sur Les protestants de La Rochelle (La Crêche éd., 2018).
Didier Poton de Xaintrailles est membre de l'Académie des Belles Lettres, Sciences et Arts de La Rochelle, et assure les fonctions de président des Amis du Musée rochelais d'histoire protestante.
Denis SALAS
Denis Salas est magistrat, président de l'Association Française pour l’Histoire de la Justice (AFHJ) et directeur de la revue Les Cahiers de la justice, co-éditée par l’Ecole Nationale de la Magistrature et Dalloz. Il a participé au comité de rédaction de la Revue des deux Mondes (1999-2003), ainsi qu'aux travaux de l'Observatoire international des prisons (2011-2012). Membre des comités de rédaction des Archives de politiques criminelles et de la revue Droits et cultures, il collabore aux revues Esprit et Etudes.
Membre du Centre d'études des normes juridiques Yan Thomas, Denis Salas a enseigné en Master dans les universités de Paris I Panthéon-Sorbonne (« Politique criminelles et droit comparé », 2013) et Paris II Panthéon-Assas (« justice et droit du procès », 2017).
Il a publié un grand nombre d’essais, parmi lesquels on mentionnera : Le Tiers pouvoir. Vers une autre justice (Hachette Littérature, 1998, Pluriel 2000, réed. Fayard, 2013) ; La Volonté de punir. Essai sur le populisme pénal (Hachette, 2005 ; Pluriel 2010 ; réed Fayard, 2013) ; Le courage de juger (entretiens avec F. Niel, Bayard, 2014) ; Erreurs judiciaires (Dalloz, 2015) ; Le procès politique, XIVème-XXè siècle, dir (AFHJ/La Documentation française, 2017) ; La foule innocente (Desclée de Brouwer, 2018).
Malick SOW
Président de chambre à la Cour suprême du Sénégal, Malick Sow est directeur du service de documentation et d'études de ladite Cour. Président de la cellule nationale de lutte contre la traite des personnes, secrétaire général du Comité sénégalais des droits de l'homme (Institution nationale de promotion et de protection des droits de l'Homme), il est aussi membre fondateur de l'Association francophone des commissions nationales de droits de l'homme, qu’il a présidé pendant deux mandats. Il a été membre, puis président pendant six ans, du Groupe de travail des Nations-Unies sur la détention arbitraire, et membre fondateur du Comité africain de lutte contre la torture (procédure spéciale de la Commission africaine des droits de l'Homme et des peuples).
Claudy VALIN
Docteur en histoire et en droit, Claudy Valin est avocat au Barreau de la Rochelle, ancien Bâtonnier de l’Ordre. Auteur de plusieurs ouvrages et communications sur la période révolutionnaire, il a été membre de la section «Histoire du monde moderne, de la Révolution française et des révolutions» du Comité des travaux historiques et scientifiques. On lui doit La Ligue des droits de l'homme en Charente-Maritime, des origines à nos jours (Bordessoules éditions, 1988), Autopsie d'un massacre : Les journées des 21 et 22 mars 1793 à La Rochelle (préf. C. Mazauric ; Bordessoules éditions, 1992) et La Rochelle - La Vendée - 1793 : Révolution et contre-révolution (préf. J.-C. Martin ; Le Croît Vif éditions, 1997). Il a par ailleurs dirigé la publication des actes du colloque des 22-23 mai 1993 à Mauléon, autour de la Révolution et contre-révolution dans le Châtillonnais (Bordessoules éditions, 1994) et a consacré une biographie à Joseph-Marie Lequinio, la loi et le salut public (Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2014), issue de son doctorat en histoire du droit soutenu à l’université de Poitiers.
Laurent ZUCHOWICZ
Magistrat depuis 1996, Laurent Zuchowicz a notamment exercé au parquet de Paris, où il a été en charge notamment d’affaires de fraudes électorales, de discrimination, d’injures, diffamations et incitation à la haine raciale ; au ministère de la Justice (Direction des affaires criminelles et des grâces) ; à la Commission pour l’indemnisation des victimes de spoliations du fait des législations antisémites en vigueur sous l’Occupation ; à l’Ecole nationale de la magistrature, en tant que sous-directeur des stages.
Procureur de la République près le tribunal de grande instance de La Rochelle depuis 2012, il a exercé à Saint-Pierre de La Réunion avant de rejoindre La Rochelle en juillet 2019.
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